BILAN DE MI-MANDAT

Le groupe des élu-es EELV et apparenté-es de la CREA a réuni ses adhérent-es de l’agglomération le samedi 12 février autour du bilan de mi-mandat. Au programme, une synthèse, présentée par les conseiller-es communautaire, des actions menées sur cette première partie de mandat, des combats en cours, des perspectives de fin de mandat, suivie d’un temps d’échange sur les thématiques de l’environnement, l’aménagement et le développement économique, les solidarités et valeurs.

Retrouvez notre bilan en ligne :



 

 

http://www.impression-virtuelle.fr/BILAN.html

Eau publique ou privée ? : l’intervention de Jean-Michel BEREGOVOY en Conseil de CREA du 20/12/2010

Une délibération était particulièrement attendue au Conseil du 20 décembre dernier : la délibération 22, sur le choix du mode d’exploitation du service public d’eau potable sur les 11 communes du secteur nord-ouest de la CREA (Bihorel, Bois-Guillaume, Canteleu, Maromme, Mont-Saint-Aignan et Notre-Dame-de-Bondeville – Déville-lès-Rouen – Hautot-sur-Seine, Sahurs, Saint-Pierre-de-Manneville et Val-de-la-Haye – Isneauville) a donné l’occasion à l’ensemble des groupes de la majorité et de l’opposition de s’exprimer sur la politique de gestion de l’eau sur notre territoire.

C’est par la voix de Jean-Michel Bérégovoy, Vice-Président à l’égalité des chances et la lutte contre les discriminations, que le groupe des élu-es EELV et apparent-és s’est exprimé. Voici son intervention :

« Revenons sur un passé récent pour éviter les contradictions. Il y a deux ans, le choix du retour en régie publique directe de l’eau était fait rive sud. Un choix courageux et d’avenir, à l’encontre de l’étude menée alors, qui préconisait une régie contrôlée.

Aujourd’hui nous sommes confronté-es à la même problématique. Or, la délégation de service public n’a pas été choisie, et nous nous en félicitions. Mais la régie directe n’a pas été choisie non plus, alors même qu’elle était prônée par les groupes politiques constituant la majorité.

Nous avions, Monsieur le Président, en 2009 sur la rive sud, contré la droite ensemble pour expliquer pourquoi une régie directe état le meilleur choix. Or, nous retrouvons aujourd’hui la régie contrôlée, qui confortera ce soir la droite, en l’occurrence.

Alors analysons la situation d’aujourd’hui :

Un choix de deux ans en marché, permettant, avant la fin du mandat, de se donner le temps de l’élargissement de la régie, aurait été acceptable, mais six ans, non. Notre choix est celui de la régie directe, car l’eau n’est pas une marchandise. Il faut consolider la régie existante, la fusion CAR-CAEBS, mais il n’y a pas de gros investissement prévu, 22 salariés à reprendre, pas de multiplication de frais de siège non plus, plus de situation anxiogène (le collectif et les élu-es écologistes ont rencontré les personnels).

Concernant l’aide à la décision, l’étude qui a été soumise aux élu-es n’est que peu éclairante sur la gestion de la Lyonnaise Des Eaux pendant ces années de délégation. A Bordeaux, ce type d’étude a permis de récupérer 200 millions d’euros.

Alors nous saluons la notion de juste prix reprise par le Président. Car le prix n’est pas tant à baisser mais c’est la préservation qui doit être assurée.

Nous avions donc fait un bout de chemin ensemble et sommes aujourd’hui en désaccord. Nous voulons un grand service public de l’eau à la CREA, la puissance publique doit seule reprendre l’eau en régie et nous serons donc amenés à voter contre cette délibération si nous ne sommes pas entendus sur nos revendications. Merci.»

CONTRAT DE GESTION DE L’EAU SUR LE SECTEUR NORD-OUEST DE LA CREA : SERVICE PUBLIC EN TROMPE L’OEIL !

[Contrat de gestion de l’eau du secteur nord-ouest de la CREA ; communiqué de presse du groupe EELV et apparent-és de la CREA du 20/12/2010]

L’annonce, par le Président de la CREA, de la reprise en régie du contrat Nord-Ouest de l’eau aurait pu, aurait dû, constituer la décision politique majeure de l’année 2010 pour notre agglomération.

La CREA aurait pu se targuer d’être pionnière en France en matière de reconquête de service public en assurant la gestion de l’eau de l’ensemble de son territoire en Régie.

Malheureusement, le Conseil de la CREA examine ce jour une délibération qui propose, qu’à peine réintégrée au sein de la Régie, la gestion de l’eau soit reconfiée au privé par le biais d’un marché de prestation pour une durée de six ans.

Cette décision ressemble à s’y méprendre à la proposition initiale qui avait été formulée pour le contrat de la « Rive Sud » sous l’appellation de « Régie contrôlée ». A l’époque les élu-es écologistes, au coté d‘autres formations politiques et citoyennes s’y étaient opposés et le Président avait finalement opté pour la Régie directe.

Ce n’est pas le choix que semble faire cette fois le Président de la CREA. L’argument principal avancé de faire une « pause » pour consolider les récentes intégrations du contrat de la « Rive Sud » et de la régie d’Elbeuf, est recevable mais uniquement pour une courte durée (avant la fin du mandat) à l’image de la décision qu’avait prise le Conseil municipal de Rouen de retarder d’un an la réintégration des cantines scolaires en régie.

Toutefois, rien ne justifie une durée de six ans qui, outre le fait d’insécuriser les salarié-es concerné-es par le contrat des plateaux Nord-Ouest, va reporter sur le prochain mandat la décision de réintégrer les plateaux Nord Ouest de l’agglomération au sein du Service public de l’eau.

Attachés à un service public de qualité, les élu-es écologistes s’opposeront à toute décision qui conduirait à faire rentrer par la fenêtre le privé sortie en fanfare par la porte.

Pour le groupe,

Cyrille Moreau, Président

Les membres de l’observatoire de l’eau

Jean-Michel Bérégovoy et Olaf Dumalanede

CONSEIL DE CREA DU 18 OCTOBRE 2010 : NOS POSITIONS ET INTERVENTIONS



 [l’ODJ complet du Conseil de CREA du 18/10/2010 sur le site de la CREA]

 Développement économique

 Sur la ZAC Aubette Martainville Rouen Innovation Santé : compte-rendu annuel de concession 2009 (CRAC) ; approbation de l’avenant n° 4

 [Délibération 3, intervention de Guillaume Grima]

 Le groupe des élu-es Verts et apparenté-es de la CREA rappelle par son intervention, la vigilance qui est de mise sur un tel projet : la trame verte et bleue qui doit être intégrée, les inquiétudes sur la capacité à phaser les opérations (avec le park du CHU par exemple, les stationnements, le métro), les aménagements cyclables qui semblent pour le moins secondaires, la concertation aussi, la mixité fonctionnelle qui semble mise à mal avec une baisse de 15 à 7% des surfaces de logement.

 

 Environnement

Charte Forestière de Territoire – Critères de financement de la CREA

[Délibération 7, présentée par Pascal Magoarou]

 

Pascal Magoarou présente le document de définition des critères de financement des projets présentés pour la période 2010-2013, s’inscrivant dans le cadre du nouveau plan d’actions. Regroupant 33 fiches actions, validé par le Conseil de la CREA le 29/03/10 selon trois axes principaux (accueil du public, biodiversité et économie de la forêt). Les projets seront examinés à la lumière des critères suivants :

– s’inscrire dans les objectifs et les enjeux déclinés dans le plan d’actions de la Charte Forestière de Territoire,

 – renforcer la connaissance et/ou l’attractivité du territoire de la CREA,

– rechercher des projets dont l’intérêt dépasse manifestement le territoire d’une seule commune,

– créer des supports de communication pour que le projet acquière une dimension intercommunale (brochure mettant en évidence les itinéraires réalisés, plaquettes présentant les expositions créées…). Ce document devra faire apparaître la CREA comme financeur de l’opération,

– privilégier autant que possible dans les projets, une dimension pédagogique (avec la participation des écoles et/ou des centres de loisirs au projet…),

– démontrer que le projet s’inscrit dans une démarche d’écocitoyenneté et prend en compte une dimension environnementale et/ou sociale forte (utilisation de normes ou de labels environnementaux, programme d’insertion lié à l’opération…).

Si le projet est retenu, une convention sera établie avec le porteur de projet afin de préciser les éléments techniques, organisationnels et financiers du projet.

Environnement

Plan Climat Energie Territorial – Lancement de la démarche

[Délibération 9, intervention de guillaume Grima]

 Le groupe s’est exprimé sur cette importante délibération : lié à l’obligation d’adoption au 31/12/10, ce plan s’inscrit dans le cadre de l’urgence climatique. Les écologistes mettent en garde contre l’effet de serre et ses dramatiques conséquences. Sir Nicolas Stern économiste, a sorti un rapport le coût de ce réchauffement, qu’il évalue exorbitant. La méthode que nous devons adopter est celle de la concertation, avec l’ensemble des acteurs concernés qui doivent s’approprier les outils. L’Ademe semble être un acteur privilégié pour l’articulation avec les outils

Nous avons aujourd’hui quelques inquiétudes en matière de développement durable, et des questions en suspens : où en est l’agenda 21, ou plutôt le plan d’action pour une éco-communauté présenté ? Nous sommes force de proposition, le diagnostic énergie environnement, basé sur l’enquête ménage, doit être mené à terme. Quelles avancées aussi sur le schéma de circulation destiné à faire baisser la pollution ?

Il faudra avancer sur ces questions, vite.

 

 

Eau et assainissement

Rapports du Président sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement

Rapports annuels des délégataires Exercice 2009

[Délibération 13, intervention de J.M. Bérégovoy]

Sur ce rapport eau, qui est le premier depuis l’extension de la régie à la banlieue sud de l’agglomération, quelques remarques importantes :  L’occasion de saluer un travail important mené par les services, et notamment celui ayant donné lieu à l’élaboration du Schéma directeur d’eau potable 2009. L’occasion aussi, bien sûr, d’exprimer nos préoccupations quant à l’avenir de la gestion de l’eau des plateaux nord est.

C’est enfin aussi l’année du lancement de la procédure de fusion qui a abouti à la naissance de la CREA en intégrant les territoires d’Elbeuf et du Trait-Yainville, zones partiellement en régie et étendant le service de l’eau publique.

 

Alors pour analyser rapidement ce rapport, plusieurs points :

– Sur l’approche écologique, il nous faut maintenir une vigilance extrême concernant la qualité (on note quelques dépassements en pesticides à la CAR, un en aluminium à la CAEBS), le travail sur les risques de ruissellement et d’inondation, la protection des ressources (notamment les captages vulnérables du Cailly) et leur sécurisation à long terme, à l’image du travail mené par le SAGE sur son périmètre et en accord avec le Grenelle 1 pour la protection du milieu aquatique. Cette politique doit être accompagnée par une approche écologique portant sur une sensibilisation à l’utilisation de l’eau, à son écologie, et à la problématique des fuites.

– Sur l’approche sociale, le prix 120m3 est stable, et l’harmonisation des tarifs avec l’extension du territoire, et nous l’espérons, l’extension du service public de l’eau, amènera progressivement à une eau au même prix pour tous.

– Sur l’aspect démocratique enfin, l’observatoire, je le rappelle, est un outil remarquable. Le prochain observatoire de l’eau en novembre permettra de prolonger ce débat qui s’ouvre. En attendant, remplissez votre feuille d’eau (ndlr la bouteille d’eau de la fondation France Liberté, distribuée par le collectif de l’eau lors du conseil) et nous le rappelons, le débat sur l’eau publique et le problème des profits dépasse le périmètre de la CREA. Nous, écologistes, revendiquons une véritable politique publique de l’eau, dans ses dimensions sociales, écologiques et démocratiques.

 

 

Exploitation du réseau de transports en commun

Accroissement de la capacité du tramway

Déclaration d’intérêt général du projet

[Délibération 17, intervention de Guillaume Grima]

Le groupe intervient en lien direct avec sa contribution faite dans le cadre de l’enquête publique. Nous sommes ici, rappelons-le, dans le contexte de l’accroissement prévu au PDU 2000. Quelques remarques : Il est en outre essentiel de maintenir une offre de parking de dissuasion de 300 places sur ce secteur. Et si les objectifs poursuivis concourent au développement des transports en commun, le projet en l’état est insuffisant en termes de déplacements doux.

 

 

Exploitation du réseau de transports en commun

Axe Nord Sud – Lancement des études Enquête publique

Lancement de la procédure administrative

[Délibération 18, intervention de Cyrille Moreau]

 

Le groupe exprime sa satisfaction à voir inscrit ensemble, sur une même délibération, les réponses à un besoin urgent d’amélioration du réseau de transports en commun, et se félicite d’avoir participé à rendre le projet justement plus global. Quelques éléments de contexte :

– les enjeux environnementaux ont été rappelés lors de notre intervention sur le plan climat (délibération 9 ci-dessus).

– les enjeux sociaux sont visés aussi, puisque chacun sait que le transport en commun est plus accessible (200 euros contre 3000 à 6000 euros annuels en voiture).

Le groupe donne ici quelques chiffres justement, pour situer les efforts que notre agglomération doit faire :

La CREA d’aujourd’hui, c’est fois moins de voyages par an et par habitant, c’est encore deux fois plus de temps de trajet en TC qu’en voiture (quand on sait que ce levier est essentiel pour acter le changement), c’est enfin une fréquence en heure pleine (4 minutes) correspondant à la fréquence des autres agglos en heure …creuse.

Mais on doit noter une amélioration notable avec ces 4 minutes annoncées, qui constituent une avancée significative pour nous.

Sur notre réseau, qui a 40% de lignes structurantes (contre 70% dans les agglos dynamiques en matière de TC), les axes en dur sont nécessaire pour palier ces retards et les besoins des habitants.

La présente délibération est donc bonne, avec son approche pragmatique. Avançpns en allant, avec ces trois niveaux présentés ici, pour palier l’urgence, à court terme, pour palier le besoin de développement des transports en site propre, à moyen terme, pour adapter cette offre aux grands projets, dont la nouvelle gare, à long terme.

Mettons aussi nos peurs de côté (concernant le stationnement, alors que peu de places disparaitront sur les 40 000 existantes, alors qu’il faudrait 10 000 places de parkings relais au lieu des 1 500 existantes ; concernant les déplacements doux ; concernant les piétons).

Avançons pour développer notre réseau, vite.

 

Urbanisme et planification

Ouverture à l’urbanisation de zones naturelles et agricoles

Commune de St-Pierre-de-Varengeville

[Délibération 31, intervention de Cyrille Moreau]

Notre groupe s’interroge en effet sur les modalités de dérogation à la règlementation sur l’ouverture à l’urbanisation des zones agricoles, alors même que,  lors du dernier conseil où une dérogation avait déjà été accordée, le Président s’était engagé à mener une réflexion sur cette problématique période de transition. Car nous sommes, vous le savez, en période transitoire, en travail sur l’élaboration du schéma de cohérence territoriale, et il semble qu’aucune référence à aucune méthodologie pour évaluer, cadrer cette problématique, n’ait été donnée.

Nous alertons vivement le Président sur les risques d’une telle utilisation de l’article L122-2 du code de l’urbanisme, et sur l’intérêt même de mener un travail de cohérence territoriale si on déroge ainsi.

Le groupe indique pour conclure qu’il votera contre cette délibération.

A noter que le Président de la CREA demande, en réponse à cette intervention, un rapprochement sous trois mois des communes éventuellement concernées, afin d’établir un état des lieux dont le compte-rendu sera fait lors d’un prochain conseil.

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VOUS AVEZ DIT CULTURE ?

[par Nathalie Maine, Conseillère communautaire]

Alors que le Festival Normandie Impressionniste, mené par la CREA, est terminé, il est nécessaire de s’interroger sur la culture et le rôle de la CREA en la matière sur son territoire.

Un bilan de Normandie impressionniste ?

Si ce festival est une réussite, cela a été dit par nombre d’acteurs, nous voulons particulièrement souligner la multitude des projets satellites menés durant l’été : l’appel à projets a mobilisé de nombreux acteurs, autour d’une « culture de tous« , à l’image du travail original mené sur les hauteurs rouennaises, qui a donné à voir des paysages, car la culture c’est aussi cela, un nouveau regard sur notre quotidien.

La réussite de ce festival c’est aussi la preuve éclatante que la culture s’inscrit au cœur du projet de développement d‘un territoire, facteur de son identité et de son rayonnement.

Le festival passe, la CREA reste…

On ne peut alors se contenter de cette seule opération en guise d’action culturelle : on ne peut réduire la culture haut-normande à Normandie Impressionniste, on ne fait pas une politique culturelle sans travail de fond, de long terme, sans recherche de cohérence.

Quel écho de cet été impressionniste, dans les communes où le portage politique du projet n’était pas présent ? Une véritable politique culturelle se doit d’exprimer l’engagement avec les citoyens de faire de la culture, une dimension clé des politiques locales, et montrer un signe de solidarité et de coopération avec l’ensemble du territoire.

Si nous, les politiques, ne sommes pas exigeants sur cette diversité des publics de la culture, et le travail qu’il implique sur le territoire, alors nous ne remplissons pas notre mission.

 Plusieurs questions se posent :

Celle du rôle que la CREA veut jouer, en lien avec les autres collectivités, et celle de l’échelle culturelle où elle se situe. Ce travail, s’il est mené, n’associe pas encore et certainement pas assez les élu-es que nous sommes.

– Si en outre l’on a parlé des effets positifs du festival sur le territoire en termes de rayonnement externe et d’activités économiques, sait-on seulement évaluer ce que cela a changé au niveau des habitants, des acteurs culturels ?

– La question de l’état des lieux interpelle enfin nombre d’élu-es. Le groupe culture s’est réuni une fois en un an. Nous étions pourtant nombreux (plus de 80) et motivés pour se revoir. Les outils existent et les élus sont compétents, ils souhaitent partager leur savoir-faire. Comment est conçu le groupe de travail ? Est-ce un lieu de reconduction de l’existant ? Où bien est-ce là où peuvent être débattus la politique culturelle, l’intérêt communautaire, la problématique des équilibres territoriaux ?

La CREA est un territoire nouveau, et la révision du contrat d’agglomération à venir induit une nouvelle politique culturelle, basée sur cet état des lieux des structures, la géographie culturelle, les enjeux auxquels nous avons à répondre.

Pour conclure

Notre territoire est riche d’un patrimoine traditionnel, mais aussi d’une culture vivante ;  une culture qui interroge et fait dialoguer, comme par exemple celle qui a permis que Camille (le projet artistique mis en oeuvre par Arne Quinze sur le pont Boieldieu) vienne questionner au beau milieu d’un pont la vision de chacun sur le lien entre les deux rives.

Il est essentiel de créer du lien et du dialogue, pour que la culture prenne vie et sens sur notre agglomération, nous devons donc nous saisir rapidement, à la CREA, de toutes ces questions.